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Les comptes rendus des conseils municipaux

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Articles de cette rubrique


Conseil du 20 décembre 2011
Publié le mardi 3 janvier 2012 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Tarifs 2012 Projet enfance jeunesse Affaire amiante bâtiment industriel P. L. U. Questions diverses. > suite


Conseil du 21 Octobre 2011
Publié le vendredi 14 octobre 2011 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Tarif chaufferie Taxe d’aménagement Questions diverses > suite


Conseil du 14 septembre 2011
Publié le jeudi 8 septembre 2011 par Mairie de Vocance
Tarifs tickets cantine. Tarifs chauffage-bois 2010/2011 Questions diverses. > suite


Conseil du 12 juillet 2011
Publié le lundi 25 juillet 2011 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Avis sur la réforme Territoriale Travaux école publique Lampadaire MAPA Questions diverses. > suite


Conseil du 27 mai 2011
Publié le mercredi 15 juin 2011 par Mairie de Vocance
Réforme territoriale Organisation cantine et choix du fournisseur Etude ressource en eau Questions diverses > suite


Conseil du 08 avril 2011
Publié le lundi 18 avril 2011 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Compte administratif 2010 Compte administratif 2010 (eau) Budget primitif 2011 Budget Primitif 2011 (eau) Taxes directes locales pour 2011 Emprunt pour financer les investissements Compte rendu réunion (...) > suite


Conseil du 11 février 2011
Publié le mercredi 2 mars 2011 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Le point sur création épicerie. Aménagement parking "Le Bourg". Achat photocopieur APC. Questions diverses. > suite


Conseil du 15 décembre 2010
Publié le lundi 3 janvier 2011 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Décision modificative pour travaux investissement. Délibération pour engager dépenses investissement 2011 avant vote du budget primitif. Tarifs 2011. Le point sur le projet épicerie. Questions diverses. Nomination d’un agent recenseur et coordinateur (...) > suite


Conseil du 28 octobre 2010
Publié le lundi 25 octobre 2010 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Projet "épicerie" : avant-projet définitif. Dépôt du permis de construire. Chaufferie : tarifs et choix du combustible Questions diverses. > suite


Conseil du 17 septembre 2010
Publié le lundi 13 septembre 2010 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Subventions aux associations Questions diverses > suite


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