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Les comptes rendus des conseils municipaux

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Articles de cette rubrique


conseil du 05 fevrier 2010
Publié le dimanche 21 février 2010 par Mairie de Vocance
Plan Local d’Urbanisme Traversée d’agglomération Convention CAUE Questions diverses. > suite


conseil du 18 décembre 2009
Publié le mercredi 16 décembre 2009 par Mairie de Vocance
Renouvellement contrat employée cantine Mise en place TLE Tarifs 2010 Appartement école Subvention conscrits Subvention RASED (enseignant spécialisé) Questions diverses > suite


Conseil du 20 Novembre 2009
Publié le mardi 1er décembre 2009 par Mairie de Vocance
Acquisition de terrain, quartier "le Bourg, pour création d’un lotissement (proposition famille Courbon). Prise de compétence assainissement collectif par la COCOBA. Arrêté du maire réglementant le marché du Vendredi. Délibération pour tarif forfait électricité "place du marché". Compte (...) > suite


conseil du 16 octobre 2009
Publié le lundi 26 octobre 2009 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : - Entrevue avec les dirigeants du foot et de la gym : - Subvention pour l’emploi du moniteur ; - Entrevue avec le Comité des fêtes ; demande de gratuité de la salle pour certaines manifestations. - Avenant à la convention avec le syndicat des 3 Rivières au sujet des (...) > suite


conseil du 28 août 2009
Publié le mardi 8 septembre 2009 par Mairie de Vocance
Ordre du jour Aire de jeux : approbation du projet et demandes de subventions. Alimentation en eau du quartier ladreyt : proposition de mise en place d’une canalisation diam. 100 du Moulin à la Giraude. Mise en coformité des captages. Approbation de l’avant-projet de la traversée du (...) > suite


Conseil du 17 juillet 2009
Publié le mardi 28 juillet 2009 par Mairie de Vocance
ORDRE DU JOUR : Le point avant les vacances sur l’avancement des dossiers et sur le travail des commissions. Tarification chauffage bois saison 2008/2009 Questions diverses cm du 17 juillet > suite


conseil du 05 juin 2009
Publié le mercredi 17 juin 2009 par Mairie de Vocance
conseil municipal du 05 juin 2009 > suite


conseil du 24 avril 2009
Publié le lundi 13 avril 2009 par Mairie de Vocance
Order du jour : Commerce associatif Vente usine questions diverses. C.M. du 24 avril > suite


conseil du 24 mars 2009
Publié le jeudi 19 mars 2009 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Compte administratif 2008 Budget primitif 2009 Traversée d’agglomération Questions diverses. Le conseil municipal s’est réuni le 24 mars sous la présidence de Monsieur Denis BLANCHET, Maire de Vocance. Présentation par M. le Maire du compte administratif 2008 et du budget (...) > suite


conseil du 13 mars 2009
Publié le samedi 14 mars 2009 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Vente du bâtiment industriel (entrevue avec les acheteurs potentiels/porteurs de projets) Subventions aux associations Projet "épicerie associative" Achat photocopieur Questions diverses conseil du 13 (...) > suite


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