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Les comptes rendus des conseils municipaux

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Conseil du 22 Juillet 2010
Publié le lundi 16 août 2010 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Traversée d’agglomération, validation nouveau chiffrage. Groupement de commande voirie COCOBA ; programme 2011. Commerce : compte rendu entrevue avec M. DHENNIN, architecte. Problème amiante usine : compte rendu entrevue Maître CHAMBON, avocat. Installation climatisation (...) > suite


Conseil du 18 juin 2010
Publié le jeudi 1er juillet 2010 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Le point sur : Création Agence Postale Communale. Création commerce. Délibéations ! Subvention exceptionnelle randonnée V.T.T. Validation transfert gestion MAPA en faveur de la COCOBA. Questions (...) > suite


Conseil du 03 juin 2010
Publié le samedi 29 mai 2010 par Mairie de Vocance
Présentation par Samuel PELLOUX-PRAYER de son projet d’organisation de randonnée V.T.T en octobre. Compte rendu de la réunion avec le personnel MAPA et les délégués syndicaux concernant les heures de nuit et les heures attribuées pour jours fériés. Déliberation pour valider proposition de la mairie (...) > suite


Conseil du 29 avril 2010
Publié le mercredi 26 mai 2010 par Mairie de Vocance
Courrier du délégué syndical COCOBA au sujet des heures de nuit et de récupération du personnel MAPA (pour information). Agence Postale Communale (remise à l’étude avec nouvelle proposition de fonctionnement). Programme voirie 2010. Devis réparation cloches + contrat d’entretien. Autorisation (...) > suite


Conseil du 29 mars 2010
Publié le mardi 30 mars 2010 par Mairie de Vocance
vote du budget primitif 2010 vote du budget primitif "eau" 2010 Les deux budgets sont adoptés à l’unanimité. > suite


Conseil du 11 mars 2010
Publié le samedi 6 mars 2010 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Budget principal : compte administratif 2009 affectation des résultats. Budget eau et assainissement : compte administratif 2009 affectation des résultats : budget d’eau communal. budget assainissement COCOBA. Les deux (...) > suite


conseil du 05 fevrier 2010
Publié le dimanche 21 février 2010 par Mairie de Vocance
Plan Local d’Urbanisme Traversée d’agglomération Convention CAUE Questions diverses. > suite


conseil du 18 décembre 2009
Publié le mercredi 16 décembre 2009 par Mairie de Vocance
Renouvellement contrat employée cantine Mise en place TLE Tarifs 2010 Appartement école Subvention conscrits Subvention RASED (enseignant spécialisé) Questions diverses > suite


Conseil du 20 Novembre 2009
Publié le mardi 1er décembre 2009 par Mairie de Vocance
Acquisition de terrain, quartier "le Bourg, pour création d’un lotissement (proposition famille Courbon). Prise de compétence assainissement collectif par la COCOBA. Arrêté du maire réglementant le marché du Vendredi. Délibération pour tarif forfait électricité "place du marché". Compte (...) > suite


conseil du 16 octobre 2009
Publié le lundi 26 octobre 2009 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : - Entrevue avec les dirigeants du foot et de la gym : - Subvention pour l’emploi du moniteur ; - Entrevue avec le Comité des fêtes ; demande de gratuité de la salle pour certaines manifestations. - Avenant à la convention avec le syndicat des 3 Rivières au sujet des (...) > suite


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