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Conseil du 25 octobre 2013


Publié le lundi 16 septembre 2013

ORDRE DU JOUR :

- Passage de la Communauté de Communes en Communauté d’Agglomération
- Législation sur les rythmes scolaires (proposition d’horaire, prise en compte école privée)

- Projet ENS école publique

- Réserve parlementaire

- Contrats secrétaires de mairie

- Questions diverses

Documents joints

 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25102013


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