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Conseil du 20 Novembre 2009


Publié le mardi 1er décembre 2009 par Mairie de Vocance

- Acquisition de terrain, quartier "le Bourg, pour création d’un
lotissement (proposition famille Courbon).

- Prise de compétence assainissement collectif par la COCOBA.

- Arrêté du maire réglementant le marché du Vendredi.

- Délibération pour tarif forfait électricité "place du marché".

- Compte rendu réunion d’urbanisme.

- Compte rendu conseil d’école publique + travaux

- Divers

Documents joints

 CM du 20-11-09[1]


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