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Les comptes rendus des conseils municipaux

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Articles de cette rubrique


CONSEIL MUNICIPAL DU 21/02/2014
Publié le jeudi 9 janvier 2014
Le conseil municipal se réunira à la Mairie le Vendredi 21 février à 20h00. Ordre du jour : Chauffage église Travaux réseau d’eau Subvention association "Les Timouns Haïtiens" Questions diverses > suite


Conseil du 29 Novembre 2013
Publié le lundi 25 novembre 2013
Le conseil Municipal se déroulera en Mairie le vendredi 29 Novembre 2013 ORDRE DU JOUR : Tarifs Communaux 2014 Dépenses chauffage bois – Tarification saison 2013/2014 Questions diverses > suite


Conseil du 25 octobre 2013
Publié le lundi 16 septembre 2013
ORDRE DU JOUR : Passage de la Communauté de Communes en Communauté d’Agglomération Législation sur les rythmes scolaires (proposition d’horaire, prise en compte école privée) Projet ENS école publique Réserve parlementaire Contrats secrétaires de mairie Questions (...) > suite


Conseil du 25 juillet 2013
Publié le samedi 20 juillet 2013 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : PLU : Arrêt du PLU et bilan de la concertation. Questions diverses. COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 250713 > suite


Conseil du 14 juin 2013
Publié le lundi 10 juin 2013 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Subvention du Conseil Général pour déneigement PLU (point) Questions diverses. > suite


Conseil du 05 Avril 2013
Publié le mardi 2 avril 2013
Compte Administratif 2012 Budget Principal Compte Administratif 2012 Budget Eau Budget Primitif 2013 Budget Principal Budget Primitif 2013 Budget Eau Vote des taux locaux d’imposition Questions diverses > suite


Conseil du 27 mars 2013
Publié le samedi 23 mars 2013 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Rythmes scolaires Toiture mairie/école Aménagement du terrain municipal Questions diverses. > suite


Conseil du 20 Février 2013
Publié le lundi 4 mars 2013
ORDRE DU JOUR : Convention ATESAT Participation Musique et Danse Dissimulation Réseaux Electriques "Le Bourg" Divers > suite


Conseil du 9 janvier 2013
Publié le lundi 7 janvier 2013 par Mairie de Vocance
ORDRE DU JOUR Avenant au bail commercial épicerie Aménagement de la forêt communale Questions diverses > suite


Conseil du 23 novembre 2012
Publié le mardi 20 novembre 2012 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Epicerie : demande de transformation d’activité Tarif de chaufferie hiver 2011/2012 Tarifs communaux 2013 Tarif fournisseurs sciure Questions diverses. > suite


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