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2010
Articles de cette rubrique
Conseil du 15 décembre 2010
Ordre du jour :
Décision modificative pour travaux investissement.
Délibération pour engager dépenses investissement 2011 avant vote
du budget primitif.
Tarifs 2011.
Le point sur le projet épicerie.
Questions diverses.
Nomination d’un agent recenseur et coordinateur (...) > suite
Conseil du 28 octobre 2010
Ordre du jour :
Projet "épicerie" : avant-projet définitif. Dépôt du permis de construire.
Chaufferie : tarifs et choix du combustible
Questions diverses. > suite
Conseil du 17 septembre 2010
Ordre du jour :
Subventions aux associations
Questions diverses > suite
Conseil du 22 Juillet 2010
Ordre du jour :
Traversée d’agglomération, validation nouveau chiffrage.
Groupement de commande voirie COCOBA ; programme 2011.
Commerce : compte rendu entrevue avec M. DHENNIN, architecte.
Problème amiante usine : compte rendu entrevue Maître CHAMBON,
avocat.
Installation climatisation (...) > suite
Conseil du 18 juin 2010
Ordre du jour :
Le point sur : Création Agence Postale Communale.
Création commerce.
Délibéations ! Subvention exceptionnelle randonnée V.T.T.
Validation transfert gestion MAPA en faveur de la COCOBA.
Questions (...) > suite
Conseil du 03 juin 2010
Présentation par Samuel PELLOUX-PRAYER de son projet d’organisation de randonnée V.T.T en octobre.
Compte rendu de la réunion avec le personnel MAPA et les délégués syndicaux concernant les heures de nuit et les heures attribuées pour jours fériés.
Déliberation pour valider proposition de la mairie (...) > suite
Conseil du 29 avril 2010
Courrier du délégué syndical COCOBA au sujet des heures de nuit et de récupération du personnel MAPA (pour information).
Agence Postale Communale (remise à l’étude avec nouvelle proposition de fonctionnement).
Programme voirie 2010.
Devis réparation cloches + contrat d’entretien.
Autorisation (...) > suite
Conseil du 29 mars 2010
vote du budget primitif 2010
vote du budget primitif "eau" 2010
Les deux budgets sont adoptés à l’unanimité. > suite
Conseil du 11 mars 2010
Ordre du jour :
Budget principal : compte administratif 2009
affectation des résultats.
Budget eau et assainissement : compte administratif 2009
affectation des résultats : budget d’eau communal.
budget assainissement COCOBA.
Les deux (...) > suite
conseil du 05 fevrier 2010
Plan Local d’Urbanisme
Traversée d’agglomération
Convention CAUE
Questions diverses. > suite
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