Accueil du site > Les comptes rendus des conseils municipaux > 2009 > 2009
2009
Articles de cette rubrique
conseil du 18 décembre 2009
Renouvellement contrat employée cantine
Mise en place TLE
Tarifs 2010
Appartement école
Subvention conscrits
Subvention RASED (enseignant spécialisé)
Questions diverses > suite
Conseil du 20 Novembre 2009
Acquisition de terrain, quartier "le Bourg, pour création d’un
lotissement (proposition famille Courbon).
Prise de compétence assainissement collectif par la COCOBA.
Arrêté du maire réglementant le marché du Vendredi.
Délibération pour tarif forfait électricité "place du marché".
Compte (...) > suite
conseil du 16 octobre 2009
Ordre du jour :
- Entrevue avec les dirigeants du foot et de la gym :
- Subvention pour l’emploi du moniteur ;
- Entrevue avec le Comité des fêtes ; demande de gratuité de la salle pour certaines manifestations.
- Avenant à la convention avec le syndicat des 3 Rivières au sujet des (...) > suite
conseil du 28 août 2009
Ordre du jour
Aire de jeux : approbation du projet et demandes de subventions.
Alimentation en eau du quartier ladreyt : proposition de mise en place d’une canalisation diam. 100 du Moulin à la Giraude.
Mise en coformité des captages.
Approbation de l’avant-projet de la traversée du (...) > suite
Conseil du 17 juillet 2009
ORDRE DU JOUR :
Le point avant les vacances sur l’avancement des dossiers et sur le travail des commissions.
Tarification chauffage bois saison 2008/2009
Questions diverses cm du 17 juillet > suite
conseil du 05 juin 2009
conseil municipal du 05 juin 2009 > suite
conseil du 24 avril 2009
Order du jour :
Commerce associatif
Vente usine
questions diverses. C.M. du 24 avril > suite
conseil du 24 mars 2009
Ordre du jour :
Compte administratif 2008
Budget primitif 2009
Traversée d’agglomération
Questions diverses.
Le conseil municipal s’est réuni le 24 mars sous la présidence de Monsieur Denis BLANCHET, Maire de Vocance.
Présentation par M. le Maire du compte administratif 2008 et du budget (...) > suite
conseil du 13 mars 2009
Ordre du jour :
Vente du bâtiment industriel
(entrevue avec les acheteurs potentiels/porteurs de projets)
Subventions aux associations
Projet "épicerie associative"
Achat photocopieur
Questions diverses conseil du 13 (...) > suite
conseil du 13 février 2009
Ordre du jour :
Subvention CCS du Val de Cance
Délibération pour carte communale d’urbanisme
Approbation zone d’assainissement
Projet commerce associatif
Questions diverses.
La séance est ouverte par Denis Blanchet Maire,
Au prochain conseil de Mars, les attributions de subvention seront (...) > suite
10/11 Articles
0 | 10
Haut de page |
Accueil |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
MAIRIE DE VOCANCE - Hotel de ville - 07690 Vocance
Tél. : 04 75 34 62 45 - Fax : 04 75 34 62 45