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2013
Articles de cette rubrique
Conseil du 29 Novembre 2013
Le conseil Municipal se déroulera en Mairie le vendredi 29 Novembre 2013
ORDRE DU JOUR :
Tarifs Communaux 2014
Dépenses chauffage bois – Tarification saison 2013/2014
Questions diverses > suite
Conseil du 25 octobre 2013
ORDRE DU JOUR :
Passage de la Communauté de Communes en Communauté d’Agglomération
Législation sur les rythmes scolaires (proposition d’horaire, prise en compte école privée)
Projet ENS école publique
Réserve parlementaire
Contrats secrétaires de mairie
Questions (...) > suite
Conseil du 25 juillet 2013
Ordre du jour :
PLU : Arrêt du PLU et bilan de la concertation.
Questions diverses. COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 250713 > suite
Conseil du 14 juin 2013
Ordre du jour :
Subvention du Conseil Général pour déneigement
PLU (point)
Questions diverses. > suite
Conseil du 05 Avril 2013
Compte Administratif 2012 Budget Principal
Compte Administratif 2012 Budget Eau
Budget Primitif 2013 Budget Principal
Budget Primitif 2013 Budget Eau
Vote des taux locaux d’imposition
Questions diverses > suite
Conseil du 27 mars 2013
Ordre du jour :
Rythmes scolaires
Toiture mairie/école
Aménagement du terrain municipal
Questions diverses. > suite
Conseil du 20 Février 2013
ORDRE DU JOUR :
Convention ATESAT
Participation Musique et Danse
Dissimulation Réseaux Electriques "Le Bourg"
Divers > suite
Conseil du 9 janvier 2013
ORDRE DU JOUR
Avenant au bail commercial épicerie
Aménagement de la forêt communale
Questions diverses > suite
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