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Les comptes rendus des conseils municipaux

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Articles de cette rubrique


Conseil du 20 Février 2013
Publié le lundi 4 mars 2013
ORDRE DU JOUR : Convention ATESAT Participation Musique et Danse Dissimulation Réseaux Electriques "Le Bourg" Divers > suite


Conseil du 9 janvier 2013
Publié le lundi 7 janvier 2013 par Mairie de Vocance
ORDRE DU JOUR Avenant au bail commercial épicerie Aménagement de la forêt communale Questions diverses > suite


Conseil du 23 novembre 2012
Publié le mardi 20 novembre 2012 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Epicerie : demande de transformation d’activité Tarif de chaufferie hiver 2011/2012 Tarifs communaux 2013 Tarif fournisseurs sciure Questions diverses. > suite


Conseil du 12 octobre 2012
Publié le mardi 23 octobre 2012 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Création de 2 demi-postes au secrétariat. Convention avec le CIAS pour les espaces verts de la MAPA. Approbation du Plan de mise en accessibilité de la voirie et espaces publics. > suite


Conseil du 31 août 2012
Publié le mercredi 29 août 2012 par Mairie de Vocance
Recrutement secrétariat. Questions diverses > suite


Conseil du 06 juillet 2012
Publié le mardi 3 juillet 2012 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Centrale de traitement de l’air à la boulangerie (choix du prestataire). Subventions aux associations Questions diverses. > suite


Conseil du 01 juin 2012
Publié le samedi 26 mai 2012 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Parking "salle des fêtes" Subvention déneigement Convention pompiers Subvention ASC Foot Eclairage terrain municipal Travaux toiture chaufferie Tours de garde élections des 10 et 17/06 Questions diverses. > suite


Conseil du 11 avril 2012
Publié le jeudi 12 avril 2012 par Mairie de Vocance
Ordre du jour : Compte de gestion 2011 Compte administratif 2011 Budget primitif 2012. Tous sont adoptés à l’unanimité. Le PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE, est validé par le Conseil Municipal. > suite


Conseil 06 avril 2012
Publié le mardi 3 avril 2012 par Mairie de Vocance
Ordre du jour PLU : débat sur le P A D D. (projet d’aménagement et développement durable). > suite


Conseil du 16 mars 2012
Publié le mardi 13 mars 2012 par Mairie de Vocance
Location terrain "Les Blaches" Loyer épicerie Convention avec Vernosc pour travaux de goudronnage Cession chemin rural (vers usine Margier) Questions diverses > suite


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